Demande de saisie, chapelle Saint-Cassien 1792, sans suite (AMC 5N1)

Saisie des Biens nationaux, Révolution Française : la chapelle de Saint-Cassien.1792 (5N1)

Opposition municipale à la vente

... Rien ne peut plus opposer... affirme le procureur qui rencontre pourtant une résistance passive...

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